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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGAFI
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TORTILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORTILLA
SIGAFI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3225941
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2023
TORTILLA de SIGAFI

Présentation de la marque TORTILLA

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque TORTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORTILLA est expirée depuis le 29 avril 2023.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , MAITRE BRIOCHE , APEROFOLIE , APEROFOLIE


SIGAFI, Société anonyme - Route des Mottes - 85210 - SAINT JEAN DE BEUGNE - France - SIREN 377564240


JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524660 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Viennoiserie à partir de pâte feuilletée ou briochée plus crème pâtissière. Différents parfums : - Pépites de chocolat ou pépites pommes, poires ou framboises.